Mentions légales

Editeur et responsable de publication

Le site accessible à l'adresse www.imosteo.com et la plateforme d'apprentissage en ligne associée sont exploités par Raphaël GUILLIN,

  • Immatriculé sous le numéro RCS 820 976 892,
  • Ayant son siège social à Manoir de Brouaise 35410 DOMLOUP,
  • Joignable au 06 50 79 04 16.

Le directeur de publication est Monsieur Raphaël GUILLIN, domicilié à l'adresse susmentionnée.

Toute réclamation ou notification doit être adressée à l'adresse mail
contact@imosteo.com ou par courrier postal à l'adresse susmentionnée.

 

Hébergeur de la plateforme

L'hébergement du site et de la plateforme d'apprentissage en ligne est réalisé par la société LIGNE WEB SERVICES (LWS),

  • Adresse : 4 rue GAVALNI, 75838 PARIS Cedex 17- France 
  • Tel : 01 77 62 30 03
  • Site : www.lws.fr

 

Hébergeur du site

L'hébergement du site en ligne est réalisé par l'agence SAUVAGES via la plateforme OVH.

 

Crédits graphiques - Réalisation et conception de la plateforme

Le design de la plateforme  www.imosteo.com/votre-acces-e-learning/  a été réalisé par URBAGONE, tous droits réservés :

La plateforme d'apprentissage en ligne accessible à l'adresse www.imosteo.com/votre-acces-e-learning/ est un programme basé sur la technologie 360learning.

 

Crédits graphiques - Réalisation et conception du site

Le site www.imosteo.com a été réalisé par l'agence SAUVAGES, tous droits réservés :

 

Droit de propriété intellectuelle

Le nom de domaine www.imosteo.com est protégé. Cet élément ne peut être utilisé sans l'autorisation expresse de l'Editeur.

Les marques et les logos des partenaires présents sur le site et / ou la plateforme sont protégés. Ils appartiennent par conséquent exclusivement aux partenaires. Le stagiaire ne peut utiliser aucun de ces signes ou leur variante sans l'accord préalable desdits partenaires.

Concernant le Contenu pédagogique :

Le Contenu pédagogique conçu par Raphaël GUILLIN est protégé par le droit d'auteur. Raphaël GUILLIN est titulaire des droits d'auteur sur ces contenus.

Le stagiaire s'interdit d'utiliser, copier, transmettre et plus généralement d'exploiter tout ou partie de ces contenus, dans un autre contexte que la formation qui les concerne, sans l'accord préalable et écrit de son auteur.

Concernant la plateforme et / ou le site :

La plateforme est un programme basé sur la technologie développée par la société 360learning (http://fr.360learning.com/cgu).

Toute utilisation non expressément autorisée par l'éditeur au titre des conditions générales est illicite, conformément aux articles L.122-4 et L.122-6 du Code de la propriété intellectuelle. Il est notamment interdit au stagiaire de procéder à :

  • Toute représentation, diffusion ou commercialisation de la plateforme, du site et du contenu pédagogique, que ce soit à titre gracieux ou onéreux ;
  • Toute forme d'utilisation du site, de la plateforme et du contenu pédagogique de quelque façon que ce soit aux fins de conception, réalisation, diffusion ou commercialisation d'un service similaire, équivalent ou de substitution ;
  • Toute mise à disposition directe ou indirecte du site, de la plateforme et du contenu pédagogique au bénéfice d'un tiers, notamment par location, cession ou prêt, même à titre gratuit sauf en cas d'accord préalable écrit de l'éditeur ;
  • Toute utilisation pour un traitement non autorisé par l'éditeur.

Par ailleurs, la plateforme est une base de données exploitée par l'éditeur et accessible aux stagiaires.

Le stagiaire ne dispose d'aucun droit de reproduire, adapter, traduire, ni représenter la base de données en dehors des limites strictement définies aux conditions générales.

En application des articles L342-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, il est fait interdiction aux stagiaires :

  • D'extraire par transfert permanent ou temporaire la totalité ou une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de la plateforme sur un autre support, par tout moyen et sous toute forme que ce soit ;
  • De réutiliser la totalité ou une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de la plateforme par la mise à disposition du public ;
  • D'extraire ou de réutiliser à répétition ou de manière systématique des parties qualitativement ou quantitativement non substantielles du contenu de la plateforme lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normales de la Plateforme ;
  • D'exploiter commercialement auprès de tiers ses droits d'accès à la plateforme.

Crédit photos : iStockphoto.com.

 

Informatique et libertés

Le site et / ou la plateforme ont fait l'objet d'une déclaration auprès de la COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE ET LIBERTES (CNIL) enregistrée sous le numéro n°1958915.

Le responsable de traitement de données à caractère personnel est Monsieur Raphaël GUILLIN, domicilié à l'adresse susmentionnée.

L'internaute personne physique est informé que les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à effectuer les opérations relatives à la gestion des stagiaires concernant : les contrats, les commandes, les factures, la comptabilité, la gestion des comptes clients, le suivi de la relation avec le stagiaire, la prospection commerciale et l'élaboration de statistique commerciale.

L'éditeur indique au stagiaire les données obligatoires pour assurer son service par l'apposition du signe suivant : « * ». À défaut de réponse de la part du stagiaire sur les champs mentionnés comme obligatoires, ce dernier ne pourra pas s'inscrire et bénéficier des services fournis par l'éditeur.

Les destinataires des données sont :

  • Les personnes chargées du service marketing, du service commercial, des services chargés de traiter la relation client et la prospection, des services administratifs, des services informatiques et techniques ainsi que leurs responsables hiérarchiques ;
  • Les sous-traitants de l'éditeur.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, toute personne physique bénéficie d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui la concernent, qu'elle peut exercer en s'adressant à l'éditeur à l'adresse mail contact@imosteo.com ou par courrier postal à l'adresse susmentionnée.

La personne physique peut également, pour des motifs légitimes, s'opposer au traitement des données la concernant.

 

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Raphaël GUILLIN autorise tout site internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve que :

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